Dominique Benard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique de Faccio
De: Dominique BENARD
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre titulaire
Remplace:M. Yannick de PREMOREL
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000020979500(source JORF)
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Benard (Dominique, Germain, Denis)
membre du directoire et directeur général d'un groupe de presse ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Benard (Dominique)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur
Assesseurs suppléants
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000175939(source JORF)
désignation
20 Juin 199220/06/1992